Décembre
- Arrêté n°2025-670 : Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal
- Arrêté n°2025-668 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-655 : Retrait d'un permis de démolir
- Arrêté n°2025-654 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-653 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-651 : Autorisation d'ouverture temporaire de débit de boissons
- Arrêté n°2025-650 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-648 : Certificat d'urbanisme
- Arrêté n°2025-647 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement parking d'Auchan
- Arrêté n°2025-645 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-643 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux d'urgence sur les réseaux d'assainissement sur l'ensemble de la ville
- Arrêté n°2025-642 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-641 : Autorisation d'ouverture temporaire de débit de boissons
- Arrêté n°2025-640 : Autorisation d'ouverture temporaire de débit de boissons
- Arrêté n°2025-638 : Mainlevée du péril ordinaire sur l'immeuble cadastré section AX n°271 sise 85 rue Paul Doumer
- Arrêté n°2025-636 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-635 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-634 : Fermeture du parking place Charles de Gaulle - Complément
- Arrêté n°2025-632 : Restrictions temporaires de circulation pour le passage d'un train touristique à Triel-sur-Seine
- Arrêté n°2025-631 : Convention de mise à disposition de matériel communal avec l'association UNI DE à l'occasion du marché de Noël de Triel-sur-Seine
- Arrêté n°2025-630 : Convention de mise à disposition de matériel communal avec LYSA & CO à l'occasion du marché de Noël de Triel-sur-Seine
- Arrêté n°2025-629 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté n°2025-628 : Restrictions temporaires de stationnement pour la fermeture du parking place Charles de Gaulle
- Arrêté n°2025-627 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
Novembre
- Arrêté n°2025-626 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-625 : Fermeture temporaire du terrain d'honneur de football de l'espace Gaston de Chirac du 1er au 31 décembre 2025
- Arrêté n°2025-624 : Certificat d'urbanisme
- Arrêté n°2025-623 : Retrait d'une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-621 : Restrictions temporaires de stationnement pour des travaux de raccordement à la fibre au 22 rue Paul Doumer
- Arrêté n°2025-620 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-619 : Restrictions temporaires de stationnement en raison d'un emménagement au 11 place de l'Eglise
- Arrêté n°2025-618 : Restrictions temporaires de stationnement pour la fermeture du parking place Charles de Gaulle devant la mairie
- Arrêté n°2025-617 : Restrictions temporaires de circulation pour empiétement devant le 400 rue Paul Doumer
- Arrêté n°2025-616 : Accord d'un permis de construire
- Arrêté n°2025T10625 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement sur la D2 du PR 1 + 620 au PR 1 + 680 - Triel-sur-Seine
- Arrêté n°2025-615 : Accord d'un permis de construire
- Arrêté n°2025-614 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-613 : Restrictions temporaires de stationnement pour une intervention de maintenance sur équipements radio FREE RESEAU
- Arrêté n°2025-612 : Restrictions temporaires de stationnement pour un emménagement au 13 rue d'Ecancourt à Triel-sur-Seine
- Arrêté n°2025-610 : Restrictions temporaires de stationnement pour une intervention de maintenance sur équipements radio FREE RESEAU
- Arrêté n°2025-609 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-608 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté n°2025-607 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté n°2025-606 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté n°2025-605 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté n°2025-604 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté n°2025-603 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté n°2025-602 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté n°2025-601 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté n°2025-600 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de raccordement souterrain entre les n°6 et n°18 rue Trousseline
- Arrêté n°2025-599 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de suppression d'un branchement souterrain au 22 rue de L'Hautil
- Arrêté n°2025-598 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de requalification de voirie rue lieutenant Lecomte
- Arrêté n°2025-597 : Restrictions temporaires de stationnement pour un déménagement au 83 rue Paul Doumer
- Arrêté n°2025-596 : Restrictions temporaires de circulation pour des travaux de création d'un branchement neuf d'adduction d'eau potable au sentier des Tournants Petits Choux - Les Nourottes
- Arrêté n°2025-595 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire modificative
- Arrêté n°2025-594 : Certificat d'urbanisme opérationnel délivré par le Maire au nom de la Commune
- Arrêté n°2025-593 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de renouvellement de réseau AEP rue du Lieutenant Lecomte
- Arrêté n°2025-592 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de requalification de voirie, rue de Chanteloup
- Arrêté n°2025-590 : Non-opposition à une déclaration préalable - Installations et aménagements non soumis à permis d'aménager
- Arrêté n°2025-589 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-588 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement boulevard de la Petite vitesse
- Arrêté temporaire n°2025-587 : Autorisation temporaire d'un débit de boissons pour le Triel Badminton Club
- Arrêté n°2025-585 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour travaux de création d'un branchement de gaz au 36 chemin des Nourrées
- Arrêté n°2025-584 : Restrictions temporaires de circulation sur les chemines ruraux pour travaux de débroussaillage
- Arrêté n°2025-583 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour travaux de raccordement électrique au 36 chemin des Nourrées
- Arrêté n°2025-582 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-580 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-579 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de réparation Génie civil au 2 avenue de Poissy
- Arrêté n°2025-577 : Retrait d'une non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-576 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
Octobre
- Arrêté n°2025-573 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour le curage des avaloirs sur le territoire de la commune de Triel
- Arrêté n°2025-572 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de dépose d'un ancien support électrique ENEDIS quai Aristide Briand
- Arrêté n°2025-571 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement - Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable rue Cadot
- Arrêté n°2025-570 : Refus d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions
- Arrêté n°2025-569 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement - Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable - Parking Foch
- Arrêté n°2025-568 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de renouvellement de réseau AEP, rue du Lieutenant Lecomte
- Arrêté n°2025-567 : Accord d'un permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes
- Arrêté temporaire n°2025-566 Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté temporaire n°2025-565 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté temporaire n°2025-564 : Ouverture temporaire d'un début de boisson
- Arrêté n°2025-563 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de création d'un branchement de gaz chemin des Picardes
- Arrêté n°2025-562 : Numérotation parcelle AX n°521
- Arrêté n°2025-561 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de raccordement électrique rue des Frères Martin
- Arrêté n°2025-560 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté temporaire n°2025-558 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté temporaire n°2025-557 : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté n°2025-556 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour travaux de raccordement électrique au 36 chemin des Nourrées
- Arrêté n°2025-555 : Restrictions temporaires de stationnement devant le 98 rue Paul Doumer
- Arrêté n°2025-554 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de renouvellement de réseau AEP rue du Lieutenant Lecomte
- Arrêté n°2025-553 : Restrictions temporaire de circulation et de stationnement pour travaux de ravalement de façade au 44 rue Saint-Marc
- Arrêté n°2025-552 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-551 : Restrictions temporaires de stationnement au 5 rue de la Gare
- Arrêté n°2025-550 : Neutralisation temporaire de trois places de stationnement et du trottoir devant le 80 rue Paul Doumer
- Arrêté n°2025-548 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement rue du Moulin
- Arrêté temporaire n°2025-547 : Autorisation temporaire d'un débit de boissons
- Arrêté n°2025-546 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation d'une fouille d'inspection sur la canalisation Natran route de Poissy
- Arrêté n°2025-545 : Restrictions temporaires de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation d'une fouille d'inspection sur la canalisation Natran rue Galande
- Arrêté n°2025-544 : Certificat d'urbanisme opérationnel délivré par le Maire au nom de la Commune
- Arrêté n°2025-543 : Non-opposition à une déclaration préalable
- Arrêté n°2025-542 : Numérotation parcelle AZ n°116
- Arrêté n°2025-540 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-539 : Accord d'un permis de construire comprenant ou non démolitions
- Arrêté n°2025-538 : Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal
- Arrêté n°2025-537 : Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal
- Arrêté n°2025-536 : Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal
- Arrêté n°2025-535 : Non-opposition à une déclaration préalable
- Arrêté n°2025-534 : Certificat d'urbanisme
- Arrêté n°2025-533 : Refus permis de construire
- Arrêté n°2025-528 : Refus d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions
- Arrêté n°2025-525 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
Septembre
- Arrêté n°2025-521 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-520 : Fin du couvre-feu temporaire pour les mineurs
- Arrêté n°2025-510 : Accord d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions
- Arrêté n°2025-509 : Accord d'un permis de démolir au nom de la Commune
- Arrêté n°2025-504 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-502 : Restrictions temporaires d'emprise chantier sur trottoir - rues de Sablonville et du Pavillon
- Arrêté n°2025-500 : Règlementation de stationnement sur le parking de la gare
- Arrêté n°2025-499 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-497 : Fermeture temporaire du terrain d'honneur de football de l'espace Gaston de Chirac
- Arrêté n°2025-496 : Fermeture définitive des crèches municipales "Dame Perrette" et "Pirouette"
- Arrêté n°2025-490 (bis) : Accord d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions
- Arrêté n°2025-488 : Accord d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions
- Arrêté n°2025-487 : Accord d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions
- Arrêté n°2025-484 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-483 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-481 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-474 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-472 : Certificat d'urbanisme opérationnel
Août
- Arrêté n°2025-453 : Transfert d'un permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes
- Arrêté n°2025-452 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-451 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-450 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-449 : Autorisation d’ouverture d’un Etablissement recevant du public
- Arrêté n°2025-448 : Refus d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions
- Arrêté n°2025-446 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-444 : Retrait d'une déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-443 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-441 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-440 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-432 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-431 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
Juillet
- Arrêté n°2025-424 du 31 juillet / Police municipale : couvre-feu temporaire pour les mineurs – modification de l’arrêté n° 2025-329 du 6 juin 2025 / Annexe Attestation de déplacement dérogatoire
- Arrêté n°2025-423 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-410 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-405 du 15 juillet / Règlement des modalités de collecte des déchets ménagers et assimilés par la CU GPS&O applicable sur le territoire de la commune de Triel
- Arrêté n°2025-404 du 15 juillet / Interdiction du camping sauvage, du bivouac, des feux de camps et barbecues de plein air sur l'ensemble du territoire communal
- Arrêté n°2025-401 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-400 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-399 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-398 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-391 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-390 du 4 juillet / Couvre-feu temporaire pour les mineurs de moins de 18 ans - Modification de l'arrêté n°2025-329 - Dérogation
- Arrêté n°2025-389 du 4 juillet / Plan intercommunal de sauvegarde
- Arrêté n°2025-388 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-387 : Accord d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions modificatif
- Arrêté n°2025-386 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-385 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-381 : Accord d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions modificatif
- Arrêté n°2025-380 : Non-opposition à une déclaration préalable modificative - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-377 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
Juin
- Arrêté n°2025-376 : Accord d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions modificatif
- Arrêté n°2025-373 : Refus d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions
- Arrêté n°2025-364 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-363 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-361 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-360 : Non-opposition à une déclaration préalable - Installations et aménagements non soumis à permis d'aménager
- Arrêté n°2025-359 : Non-opposition à une déclaration préalable - Installations et aménagements non soumis à permis d'aménager
- Arrêté n°2025-358 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-357 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-353 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-352 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire modificative
- Arrêté n°2025-351 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-346 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-345 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-343 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-342 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-341 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-337 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-336 : Retrait d'une décision de non-opposition à une déclaration préalable - Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis
- Arrêté n°2025-335 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-334 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-333 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-332 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-330 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-329 du 6 juin 2025 / Couvre-feu temporaire pour les mineurs de moins de 18 ans
- Arrêté n°2025-348 du 17 juin 2025 / Restriction temporaire de stationnement pour autorisation d'occupation d'un espace public pour le Parc aux Etoiles
- Arrêté n°2025-320 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-319 : Certificat d'urbanisme opérationnel délivré par le Maire au nom de la Commune
- Arrêté n°2025-318 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-317 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-316 : Non-opposition à une déclaration préalable - Installations et aménagements sous soumis à permis d'aménager
- Arrêté n°2025-295 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
Mai
- Arrêté n°2025-289 : Non-opposition à une déclaration préalable
- Arrêté n°2025-288 : Non-opposition à une déclaration préalable
- Arrêté n°2025-287 : Non-opposition à une déclaration préalable
- Arrêté n°2025-278 : Non-opposition à une déclaration préalable
- Arrêté n°2025-273 : Refus d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions
- Arrêté n°2025-272 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire au nom de la Commune
- Arrêté n°2025-271 : Numérotation parcelles n°8V927, 8V930 et 8V929 8V928
- Arrêté n°2025-270 : Non opposition à une déclaration préalable
- Arrêté n°2025-269 : Accord d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions
- Arrêté n°2025-268 : Numérotation de parcelles n°BV888, n°BV886 et n°BV890
- Arrêté n°2025-262 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-255 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-254 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-253 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-247 : Numérotation de parcelles AM n°642 et AM n°643
- Arrêté n°2025-245 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-243 : Certificat d'urbanisme opérationnel délivré par le Maire au nom de la Commune
Avril
- Arrêté n°2025-242 : Accord d'un permis de construire pour une maison individuelle et-ou ses annexes
- Arrêté n°2025-238 : Accord d'un permis de construire comprenant ou non des démolitions au nom de la commune
- Arrêté n°2025-237 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire au nom de la commune
- Arrêté n°2025-233 : Accord d'un permis de construire pour une maison individuelle et-ou ses annexes
- Arrêté n°2025-226 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire au nom de la commune
- Arrêté n°2025-213 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire au nom de la commune
- Arrêté n°2025-212 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire au nom de la commune
- Arrêté n°2025-211 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire
- Arrêté n°2025-203 : Opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire au nom de la commune
- Arrêté n°2025-202 : Autorisation préalable de nouvelle installation, de remplacement ou de modification d'un dispositif supportant de la publicité, une pré-enseigne ou une enseigne
- Arrêté n°2025-201 : Non-opposition à une déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire au nom de la commune
- Arrêté n°2025-200 : Accord d'un permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes