Conseil municipal du 4 juillet 2025
- 2025-07-DEL-222 – Cadre de vie - Adhésion au label Villes et Villages d'accueil des véhicules d'époque
- 2025-07-DEL-223 – Accessibilité : présentation du rapport annuel communal pour l'accessibilité
- 2025-07-DEL-224 – Marchés publics : engagement d'une nouvelle procédure de passation d'un marché public pour des prestations de nettoyage des locaux municipaux
- 2025-07-DEL-225 – Marchés Publics : Engagement d’une nouvelle procédure de passation d’un marché public pour l’achat de fournitures administratives
- 2025-07-DEL-226 – Marchés Publics : Signature d’une convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel avec le Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY 78)
- 2025-07-DEL-227 – Marchés Publics : Engagement à participer au nouveau marché 2027-2030 de fourniture d’électricité avec le Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY 78)
- 2025-07-DEL-228 – Éducation : Harmonisation des règlements des activités périscolaires et extrascolaires
- 2025-07-DEL-229 – Éducation : Règlement de l’Établissement d’accueil du jeune enfant – Maison de la Petite Enfance
- 2025-07-DEL-230 – Éducation : Avis sur l’ouverture d’une Maison d’assistantes maternelles (MAM)
- 2025-07-DEL-231 – Urbanisme : Signature d’un contrat de bail avec la société HIVORY pour l’exploitation des équipements de communications électroniques dans l’emprise d’un terrain situé stade Gaston de Chirac, rue des Frères Leiris
- 2025-07-DEL-232 – Urbanisme : Signature d’une convention de garantie d’emprunt – programme neuf
- 2025-07-DEL-233 – Police Municipale : Facturation des opérations de police pour reconduite des mineurs à leur domicile interpellés sur la voie publique aux heures de couvre-feu
- 2025-07-DEL-234 – Finances : Budget de fonctionnement 2025 de la commune de Triel-sur-Seine
Conseil municipal du 14 avril 2025
- 2025-04-DEL-119 – Présentation du rapport annuel d’activité et de développement durable 2024 de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise
- 2025-04-DEL-120 – Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2025
- 2025-04-DEL-121 – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2025
- 2025-04-DEL-122 – Education – Contribution aux dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires de l’Ecole Notre Dame de Clarté
- 2025-04-DEL-123 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
- 2025-04-DEL-124 – Urbanisme – Cession des parcelles BX385, BX386 et BX387p à Kamélia Promotion
- 2025-04-DEL-125 – Urbanisme – Cession des parcelles BX385, BX386 et BX387p à Accueil Immobilier
- 2025-04-DEL-126 – Urbanisme – Cession de la parcelle AY734 à un particulier
- 2025-04-DEL-127 – Finances - Approbation du Compte de Gestion de la Ville 2024
- 2025-04-DEL-128 – Finances - Approbation du Compte Administratif de la Commune 2024
- 2025-04-DEL-129 – Finances – Affectation définitive des résultats
- 2025-04-DEL-130 – Finances – Adoption du Budget Primitif de la Ville pour l’année 2025
- 2025-04-DEL-131 – Finances – Adoption des taux 2025 des taxes directes locales
Conseil municipal du 14 mars 2025
- 2025-02-DEL-082 - Avis sur l’opportunité pour la Commune de préempter la Maison des Tilleuls dans le cadre de son projet de transformation en maison d’accueil et de résidence pour l’autonomie basée sur le principe d’une Marpa
- 2025-02-DEL-083 - Autorisation de passation de marchés publics pour un montant de 1 000 000 € HT pour la construction du Centre technique municipal de la Commune
Conseil municipal du 26 février 2025
- 2025-02-DEL-038 - Cession des parcelles bx385, bx386 et bx387p à Kamelia Promotion
- 2025-02-DEL-039 - Cession des parcelles bx385, bx386 et bx387p à Accueil Immobilier
- 2025-02-DEL-040 - Avis sur l’enquête publique ayant pour objet l’extension et la modernisation du centre de tri Valoseine à Triel-sur-Seine
- 2025-02-DEL-041 - Avis sur l’enquête publique ayant pour objet la construction d’une blanchisserie par la société Blanchisserie inter hospitalière de Saint-Germain-en-Laye à Carrières-sous-Poissy, avenue du port
- 2025-02-DEL-042 - Avis sur l’enquête publique ayant pour objet la modification de l’installation de méthanisation par la société Modul’o à Carrières-sous-Poissy, lieu-dit les bouveries
- 2025-02-DEL-043 - Versement d’une subvention exceptionnelle pour le TAC FOOTBALL
- 2025-02-DEL-044 - Modification du tableau des effectifs
- 2025-02-DEL-045 - Signature d’une convention relative à la mise à disposition d'agent du CIG pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines
- 2025-02-DEL-046 - Signature d’un bail commercial pour l’exploitation du fonds d’exploitation « la petite cavalerie »
- 2025-02-DEL-047 - Débat d’orientation budgétaire
- 2025-02-DEL-047 - Débat d’orientation budgétaire (délibération rectificative)
- 2025-02-DEL-048 - Signature d’une convention avec le SIERTECC relative au travaux d’enfouissement des réseaux de télécommunications sente des hauts châtelets, impasse des châtelets
- 2025-02-DEL-049 - Signature d’une convention de partenariat avec le syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP) dans le cadre de l’opération « Triel plage »
Délibération rectificative d'une erreur matérielle dans la délibération 2025-02-DEL-049 portant signature d'une convention de partenariat avec le SIAAP dans le cadre de l'opération "Triel plage"
Conseil municipal du 20 février 2025
- 2025-02-DEL-034 - Incorporation de la parcelle non bâtie cadastrée section AN406, à Triel-sur-Seine, présumée vacante et sans maître, dans le domaine prive de la Commune
- 2025-02-DEL-035 - Incorporation de la parcelle non bâtie cadastrée section BY153, à Triel-sur-Seine, présumée vacantes et sans maître, dans le domaine privé de la Commune
- 2025-02-DEL-036 - Incorporation de la parcelle non bâtie cadastrée section AM200, à Triel-sur-Seine, présumée vacante et sans maître, dans le domaine privé de la Commune
- 2025-02-DEL-037 - Cession d’une partie de la parcelle BV423