Conseil municipal du 3 avril 2024
- 2024-04-DEL-063 - Présentation du rapport annuel d'activité et développement durable 2023 de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise
- 2024-04-DEL-064 - Présentation du rapport annuel communal pour l'accessibilité
- 2024-04-DEL-065 - SIVOM - capture des animaux - retrait de délibération et modification des statuts du Syndicat Intercommunal
- 2024-04-DEL-066 - Retrait de la Ville du Groupement de communes pour le marché de la restauration collective
- 2024-04-DEL-067 - Lancement d'un marché pour la restauration collective - Fourniture et livraison de repas en liaison froide
- 2024-04-DEL-068 - Non reconduction du marché de restauration collective avec la société CONVIVIO au 31 août 2024
- 2024-04-DEL-069 - Modification du mode de calcul des tarifs des activités municipales en intégrant le quotient familial de la CAF et adhésion au Service API
Annexe : tableau répartition par quotients familiaux - 2024-04-DEL-070 - Approbation du compte de gestion de la Ville 2023
Annexe : compte de gestion 2023 - 2024-04-DEL-071 - Approbation du compte administratif de la Ville 2023
Annexe : compte administratif de la ville 2023 - 2024-04-DEL-072 - Affectation définitive des résultats - 2023
- 2024-04-DEL-073 - Adoption des taux 2024 des taxes directes locales
- 2024-04-DEL-074 - Adoption du budget primitif de la Ville pour l'année 2024
Annexe : budget primitif de la ville 2024 - 2024-04-DEL-075 - Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2024
- 2024-04-DEL-076 - Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2024
- 2024-04-DEL-077 - Modification du tableau des effectifs
- 2024-04-DEL-078 - Modalités de rémunération des agents participant aux scrutins électoraux
- 2024-04-DEL-079 - Diminution du nombre d'adjoints au maire suite au non-maintien de la 1ère adjointe au maire
Annexe : tableau du Conseil municipal
Conseil municipal du 6 mars 2024
- 2024-03-DEL-038 - Création d'une subvention communale pour l'acquisition de tous types de dispositifs de video-surveillance ou de vidéoprotection
- 2024-03-DEL-039 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 de la Ville
- 2024-03-DEL-040 - Présentation du rapport d'activités annuel du Syndicat d'Energie des Yvelines (SEY) adopté en 2023
- 2024-03-DEL-041 - Présentation du rapport d'activités annuel du Syndicat intercommunal à vocations multiples de Saint Germain-En-Laye (SIVOM) adopté en 2023
- 2024-03-DEL-042 - Avenant à la convention-cadre relative à l'accueil d'enfants hors commune de Conflans-Sainte-Honorine au sein de la crèche Baby-Loup
- 2024-03-DEL-043 - Signature d'avenants à la convention d'objectifs et de financements de la CAF pour la Petite Enfance, l'Enfance et la Jeunesse
- 2024-03-DEL-044 - Motion du Conseil Municipal de Triel-Sur-Seine proposée par le Département des Yvelines
- 2024-03-DEL-045 - Autorisation de signature de la demande d'ouverture de compte client avec l'entreprise 4G Environnement pour le traitement des déchets et des dépôts sauvages
- 2024-03-DEL-046 - Autorisation de renouvellement de la convention tripartite entre la commune de Triel-Sur-Seine, l'inspection générale des Carrières et la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise, relative aux opérations de contrôles videoscopiques en forage sur le territoire communal
- 2024-03-DEL-047 - Résiliation du marché N°2023MT02 LOT N°1 pour le terrassement, génie civil, voirie et réseaux divers
- 2024-03-DEL-048 - Résiliation du marché 2023MF05, LOT N°1 Fourniture de mobilier scolaire et périscolaire
- 2024-03-DEL-049 - Modification des tableaux d'effectifs
- 2024-03-DEL-050 - Décision sur le maintien ou non à son poste de Madame Valérie LEFUEL-DUVAL, 1ère Adjointe au Maire
- 2024-03-DEL-051 - Décision sur le maintien ou non à son poste de Monsieur Pascal GILLES, deuxième Adjoint au Maire
- 2024-03-DEL-052 - Passation d'un marché de fourniture de produits et matériels d'entretien
- 2024-03-DEL-053 - Débat d'orientation budgétaire 2024 (+ ANNEXE)