Conseil municipal du 27 février 2023
- N°2023-02-DEL-167 - Incorporation de parcelles
- N°2023-02-DEL-168 - Inscription des chemins au plan départemental (...)
- N°2023-02-DEL-169 - Adhésion de Chambourcy au syndicat intercommunal Handi-Val-de-Seine
- N°2023-02-DEL-170 - Adoption de conditions générales d'achats
- N°2023-02-DEL-171 - Adhésion au groupement de commandes restauration collective
- N°2023-02-DEL-172 - Achat annuel de plantes pour le fleurissement de la commune
- N°2023-02-DEL-173 - Contribution aux dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires école Notre-Dame
- N°2023-02-DEL-174 - Débat d'orientation budgétaire 2023
- N°2023-02-DEL-175 - Convention avec Enedis pour la Maison de la Petite enfance
Conseil municipal du 25 janvier 2023
- N°20230125DEL001 - Abrogation de la délégation du maire du 3 juillet 2020
- N°20230125DEL002 - Délégation du Conseil municipal pour la durée de son mandat
- N°20230125DEL003 - Rectification d'écritures comptables apurement du compte 1069
- N°20230125DEL004 - Adoption de la décision modificative n°3 pour l'année 2022