Conseil municipal du 9 juin 2023
- 2023-06-DEL-231 - Election suppléants Grands électeurs Elections Sénatoriales
- 2023-06-DEL-232 - Désignation d'un référent déontologue de l'élu local
- 2023-06-DEL-233 - Désignation d'un élu et d'un avocat pour représenter la commune devant le Tribunal Administratif
- 2023-06-DEL-234 - Cession à titre onéreux d'un bien immobilier communal cadastré section BW n°175 situé Grande Sente des Petits Hautmonts
- 2023-06-DEL-235 - Transfert de propriété d'une emprise de terrain issue de la parcelle AM482 (LOTA) cadastrée AM672, à la CU GPSEO
- 2023-06-DEL-236 - Acquisition à titre onéreux des biens immobiliers cadastrés section AY n°734, 735, 736 et 758 de l'établissement public foncier d'IDF
- 2023-06-DEL-237 - Désaffectation et déclassement du délaissé de voirie situé le long de la route départementale n°1 (RD1) à Triel-sur-Seine
- 2023-06-DEL-238 - Acte constitutif et nomination d'un régisseur titulaire pour une régie d'avance
- 2023-06-DEL-239 - Création de quatre emplois permanents d'adjoints techniques et d'un emploi d'adjoint administratif au sein des services techniques
- 2023-06-DEL-240 - Signature d'une convention relative à la mise à disposition d'un agent du CIG pour des missions facultatives juridiques non statutaires
- 2023-06-DEL-241 - Signature de l'avenant n°4 à l'accord cadre 2021M13 de travaux ponctuels de terrassement et de petite maçonnerie
- 2023-06-DEL-242 - Signature de l'avenant n°1 à l'accord cadre 2022M01 de travaux ponctuels de fondations et gros œuvre
- 2023-06-DEL-243 - Diminution du nombre d'adjoints au mairie suite à la démission du 9ème adjoint au maire
- 2023-06-DEL-244 - Election d'un nouvel adjoint au maire suite à la démission du 6ème adjoint
Conseil municipal du 5 avril 2023
- N°2023-04-DEL-199 - Abrogation de l'article 3 2° de la délégation du Conseil municipal au maire / Adoption d'un nouvel article 3 2°
- N°2023-04-DEL-200 - Engagement de la procédure de passation de marchés publics d'assurances
- N°2023-04-DEL-201 - Adhésion au contrat groupe proposé par RELYENS pour l'assurance du risque statutaire
- N°2023-04-DEL-202 - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social
- N°2023-04-DEL-204 - Engagement d'une procédure pour la passation d'un marché public
- N°2023-04-DEL-205 - Conclusion d'une convention ayant pour objet la mise à disposition d'un bâtiment du Cosec au profit de la FFJ
- N°2023-04-VOE-203 - Voeu en renforcement des pouvoirs de police du Maire
Conseil municipal du 29 mars 2023
- 2023-03-DEL-178 - Rapport annuel de la CU GPSEO
- 2023-03-DEL-179 - Rapport annuel du SEY
- 2023-03-DEL-180 - Rapport annuel SIVOM
- 2023-03-DEL-181 - Rapport annuel SIERTECC
- 2023-03-DEL-182 - Convention avec BABY-LOUP
- 2023-03-DEL-183 - Convention avec la CAF pour les crèches PIROUETTE et PERETTE
- 2023-03-DEL-184 - Engagement procédure de marché mobilier scolaire
- 2023-03-DEL-185 - Engagement procédure de marché fournitures scolaires
- 2023-03-DEL-186 - Compte de gestion 2022
- 2023-03-DEL-187 - Compte administratif 2022
- 2023-03-DEL-188 - Affectation des résultats 2022
- 2023-03-DEL-189 - Vote des taux 2023
- 2023-03-DEL-190 - Adoption du budget primitif de la ville
- 2023-03-DEL-191 - Versement subvention au CCAS
- 2023-03-DEL-192 - Versement subventions aux associations
- 2023-03-DEL-193 - Emprunt à la Banque Postale
- 2023-03-DEL-194 - Emprunt à la Banque Postale
- 2023-03-DEL-195 - Emprunt à la Banque Postale
Conseil municipal du 27 février 2023
- N°2023-02-DEL-167 - Incorporation de parcelles
- N°2023-02-DEL-168 - Inscription des chemins au plan départemental (...)
- N°2023-02-DEL-169 - Adhésion de Chambourcy au syndicat intercommunal Handi-Val-de-Seine
- N°2023-02-DEL-170 - Adoption de conditions générales d'achats
- N°2023-02-DEL-171 - Adhésion au groupement de commandes restauration collective
- N°2023-02-DEL-172 - Achat annuel de plantes pour le fleurissement de la commune
- N°2023-02-DEL-173 - Contribution aux dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires école Notre-Dame
- N°2023-02-DEL-174 - Débat d'orientation budgétaire 2023
- N°2023-02-DEL-175 - Convention avec Enedis pour la Maison de la Petite enfance
Conseil municipal du 25 janvier 2023
- N°20230125DEL001 - Abrogation de la délégation du maire du 3 juillet 2020
- N°20230125DEL002 - Délégation du Conseil municipal pour la durée de son mandat
- N°20230125DEL003 - Rectification d'écritures comptables apurement du compte 1069
- N°20230125DEL004 - Adoption de la décision modificative n°3 pour l'année 2022