Les Accueils de loisirs :

L’accueil de loisirs élémentaire « Rémi Barrat », situé Boulevard de la petite vitesse à Triel et l’accueil de loisirs maternel « Les Châtelaines », situé Rue du moulin à Triel fonctionnent toute l’année les mercredis et périodes de vacances scolaires, et proposent aux enfants des activités ludiques et éducatives.

Ces accueils possèdent l’habilitation de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports.

 1 – Opposabilité du règlement

Toute inscription d’un enfant à l’accueil de loisirs vaut acceptation sans réserve du présent règlement.

Le présent règlement est remis à chaque responsable légal au moment de l’inscription de l’enfant à l’accueil de loisirs. Il est établi pour répondre aux besoins de toutes les familles et leur assurer le meilleur service possible. A ce titre, il doit être respecté par chacun.

Quiconque ne respecterait pas les dispositions qui précèdent exposerait son enfant à ne plus être admis dans cette structure.

2 – Fréquentation

Age des enfants :

·       L’accueil de loisirs maternel « Les Châtelaines » accueille les enfants Triellois, scolarisés en classes maternelles, âgés de trois à six ans.

·       L’accueil de loisirs élémentaire « Rémi Barrat » accueille les enfants Triellois, scolarisés, âgés de six à douze ans.

·       Les enfants hors communes scolarisés à Triel sur Seine pourront être acceptés en fonction des places disponibles.

Jours d’accueil :

Les accueils de loisirs fonctionnent :

Les mercredis et les jours de vacances scolaires pour les deux accueils.

·       le matin à partir de 7h00, arrivée jusqu’à 10h sauf lorsque des sorties sont prévues (voir affichage sur le centre).

·       le soir départ à partir de 16h30 jusqu’à 19h00 au plus tard.

Les accueils de loisirs accueillent les enfants pour une journée complète. Si l’enfant ne devait participer au centre qu’exceptionnellement une demi-journée, aucune réduction de tarif ne sera appliquée.

NOTA BENE :

Le premier retard des parents pour récupérer l’enfant fera l’objet d’un avertissement.

En cas de récidive, une pénalité financière (cf. le tarif en vigueur) sera facturée et pourra entraîner l’exclusion temporaire ou définitive de l’enfant des accueils de loisirs.

3 – Inscription

L’inscription à l’accueil de loisirs est obligatoire. Celle-ci est annuelle et validée par la remise obligatoire de plusieurs documents en mairie :

·         La fiche de renseignements.

·         La fiche sanitaire de l’enfant.

·         La fiche d’inscription de l’enfant.

·         L’autorisation de publication.

·         L’autorisation parentale de sortir seul ou accompagné d’une tierce personne.

Celle-ci s’effectue par le responsable légal de l’enfant, au service Régie Facturation Inscription en mairie.

Il est à noter que l’enfant dont un seul des deux parents travaille ne pourra être inscrit en accueil de loisirs qu’en fonction des places disponibles.

Toute modification concernant l’adresse ou les coordonnées téléphoniques doit être signalée au service de la régie.

Par ailleurs, il est nécessaire de procéder aux inscriptions pour chaque période selon les modalités suivantes :

LES MERCREDIS :

L’inscription peut s’effectuer de façon permanente ou de façon occasionnelle.

Toute inscription, annulation ou modification occasionnelle doit être signalée par le responsable légal de l’enfant au service de la Régie le mercredi 17 h dernier délai pour le mercredi suivant, soit une semaine à l’avance.

LES JOURS DE VACANCES :

L’inscription n’est pas automatique, elle doit être renouvelée à chaque période de vacances scolaires.

Þ Concernant les petites vacances (toussaint, noël, etc..), il est obligatoire d’inscrire l’enfant au moins 15 jours avant le début des vacances.

(cf. calendrier des vacances et dates d’échéance joint au kit d’inscription)

Þ Concernant les vacances dites d’été, les inscriptions s’effectuent obligatoirement à la semaine complète un mois avant le début des vacances.

Toutefois des inscriptions à la journée sont acceptées, de façon exceptionnelle, pour les parents justifiant d’un emploi sur planning (ex : infirmières) ou à temps partiel (avec un justificatif obligatoire de l’employeur).

Toute inscription est facturable après la date de clôture (voir article paiement)

4 - Présentation des enfants

Les enfants doivent être accompagnés jusqu’à l’animateur en charge de l’accueil et les familles doivent impérativement signer le registre de l’accueil de loisirs. Tout enfant non accompagné ne sera pas accepté à l’accueil de loisirs.

Pour le bon fonctionnement des accueils de loisirs, les enfants accueillis doivent être en bonne santé. Aucun médicament ne peut leur être donné sans ordonnance médicale (remise au directeur) et sans autorisation du responsable légal.

L’enfant est tenu d’être vêtu correctement, notamment avec des vêtements appropriés à la saison.

5 – Paiement

Le tarif des différentes prestations est remis aux familles au moment de l’inscription annuelle.

Le paiement des journées de présence à l’accueil de loisirs est obligatoire. Celui-ci est calculé en fonction des tarifs fixés chaque année par le conseil municipal de la ville de Triel (quotient familial). Le tarif est forfaitaire.

Toute période retenue lors de l’inscription sera facturée. Après la date de clôture, Aucune modification ne sera effectuée et toute annulation donnera lieu à une pénalité correspondant à la moitié du tarif de la ou des journées réservées.

Toutefois en cas de maladie de l’enfant et sur présentation d’un certificat médical dans la semaine qui suit l’absence de l’enfant, les deux premiers jours pendant les vacances et les mercredis (hors périodes de vacances) seront automatiquement facturés de la moitié du tarif journalier (voir grille des tarifs municipaux). Chaque absence doit toutefois être signalée le jour même auprès du service de la régie.

Le règlement de la facture doit se faire au plus tard à la date d’échéance, passé ce délai, des frais de dossiers de 10 € seront facturés.

Toute facture non réglée pourra générer l’éviction des enfants des structures d’accueil, après entretien préalable avec le responsable légal.

6 - Discipline et comportement

Des règles simples de discipline, de respect du matériel et de tolérance envers autrui, ne sauraient être transgressées, notamment par un enfant ayant une attitude ou des comportements particulièrement excessifs à l’égard des adultes ou d’autres enfants.

Dans le cas de remarques répétées ne conduisant à aucun changement et après entretien avec ou le responsable légal, ce comportement pourra entraîner l’exclusion temporaire ou définitive de l’enfant.

7 – Remarques particulières

Aucune activité indépendante de l’accueil de loisirs le mercredi et pendant les vacances scolaires n’est autorisée.

L’inscription à l’accueil de loisirs vaut autorisation du responsable légal à faire participer l’enfant à toutes les sorties organisées. Les sorties sont indiquées sur un tableau d’information situé à l’accueil de loisirs, le responsable légal est chargé d’en prendre connaissance ou de se renseigner auprès du service de la régie.

La ville applique le principe de laïcité et ne prendra pas en compte les demandes de repas spécifiques.

L’ensemble des activités des accueils de loisirs est couvert par l’assurance Responsabilité Civile de la Commune.

Cependant, il est demandé au responsable légal d’avoir une assurance responsabilité civile chef de famille qui prendrait en charge les dommages occasionnellement causés par l’enfant.

Il est interdit à l’enfant d’apporter des objets personnels.

La ville de Triel sur Seine se dégage de toute responsabilité en cas de vol en particulier dans le cas de port d’objets ou de bijoux précieux.

Pour les enfants de la petite section de maternelle, il est demandé au responsable légal de fournir des vêtements de change.