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Le règlement

Pour connaître vos droits à construire et obligations en fonction du zonage

Il se compose de documents écrits (chaque zone comporte un corps de règles en 3 sections et 14 articles) et de documents graphiques de zonage : Les zones U (Urbaines), AU (A Urbaniser), A (Agricoles), et N (Naturelles).

Téléchargez le règlement

ATTENTION : une modification du Plan Local d’Urbanisme a été adoptée par le 2 février 2017 par le Conseil communautaire GPS&O et est à prendre en compte dans la réglementation.
En savoir plus : http://www.triel-sur-seine.fr/Modif…